Article 1 - Objet

Article 2 - Identité de la Société

Article 3 - Formation du contrat et commandes
     3.1 Tarifs
     3.2 Caractéristiques des produits
     3.3 Commande

Article 4 - Paiement

Article 5 - Livraison et réception
     5.1 Conditions de livraison
          5.1.1 Règles générales
          5.1.2 Caractéristiques de la livraison "Standard" ou "Colissimo Suivi" de la Poste
          5.1.3 Caractéristiques de la livraison par UPS
     5.2 Délais de livraison

Article 6 - Droit et délai de rétractation

Article 7 - Retour des produits
    
Article 8 - Réserve de propriété

Article 9 - Responsabilité

Article 10 - Non-validité partielle

Article 11 - Non-renonciation

Article 12 - Loi applicable et juridiction compétente

Article 13 - "Informatique et Libertés"



Article 1 -

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d'une part, d'informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur (" AWATRONIC ") procède à la vente et à la livraison des produits commandés et, d'autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par AWATRONIC au consommateur (" l'Acheteur "). Elles s'appliquent, sans restriction ni réserves, à l'ensemble des ventes, des produits proposés par AWATRONIC sur son site Internet www.Awatronic.eu (ci-après le "Site").

En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le Site Internet de AWATRONIC emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont l'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

Les produits sont proposés à la vente et à la livraison sur le territoire géographique suivant : Europe continentale, territoires et départements d’Outre-mer français, autres pays suivant disponibilité de transport postal.

Aux fins des présentes Conditions Générales de Vente, l'Acheteur et AWATRONIC sont individuellement ou collectivement désignés la Partie ou les Parties.

L'Acheteur préalablement à sa commande, déclare avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales de vente.

AWATRONIC se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Néanmoins, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande passée par un Acheteur sur le Site de AWATRONIC sont celles acceptées par l'Acheteur au moment de la passation d'une telle commande.

Les présentes Conditions Générales de Vente viennent compléter les conditions d'utilisation du Site www.Awatronic.eu, disponibles à tout moment par la rubrique " Conditions Générales de Vente" du Site et applicables à l'Acheteur.

Article 2 - Identité de la société

Nom : AWATRONIC
Siège social : AWATRONIC EUROPE
Adresse : Szent Istvan krt 2
CP : 1137
Ville : Budapest - Hongrie

Article 3 - Formation du contrat et commandes

3.1 Tarifs

Les prix de vente des produits en ligne sur le Site Internet de AWATRONIC, indiqués par défaut en euros, sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement du bon de commande par l'Acheteur. Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par AWATRONIC à tout moment. Cette modification sera signalée à l'Acheteur avant toute commande.

Ils ne comprennent pas les frais d'expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant de la commande. Les frais d'expédition seront indiqués avant l'enregistrement de la commande par l'Acheteur.

Les prix affichés ne comprennent pas la taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

3.2 Caractéristiques des produits

Conformément à l'article L. 111-1 du code de la consommation, l'Acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le Site Internet de AWATRONIC, des caractéristiques essentielles du ou des produit(s) qu'il désire commander.

L'Acheteur peut sélectionner un ou plusieurs produits parmi les différentes catégories proposées sur le Site Internet de AWATRONIC.

Les offres présentées par AWATRONIC sont valables dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans ses entrepôts, les offres présentées par AWATRONIC sont valables sous réserve de leur disponibilité.

AWATRONIC est susceptible de modifier l'assortiment de produits proposés à la vente sur son Site internet, en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs, sans préjudice des commandes passées par l'Acheteur.

3.3 Commande

Toute commande suppose l'adhésion aux présentes conditions générales de vente, sans préjudice de conditions contractuelles particulières conclues entre les Parties.

L'Acheteur a la possibilité de vérifier le détail de son projet de commande et de corriger d'éventuelles erreurs. A partir du moment où l'Acheteur confirme sa commande en cliquant sur l'icône "Valider", il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés par l'Acheteur. Cependant, l'Acheteur peut annuler sa commande pendant l'heure suivant sa validation en appelant le service client de AWATRONIC au 09 70 46 38 30 (tarif local ou grauit pour les utilisateurs Skype).

La commande validée par l'Acheteur lui sera confirmée par AWATRONIC. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après la mise à disposition de cette confirmation de commande à l'Acheteur par AWATRONIC et encaissement par celle-ci de l'intégralité du prix.

AWATRONIC recommande à l'Acheteur de conserver les informations contenues dans la confirmation de commande envoyée par AWATRONIC sur un document support papier ou informatique.

Article 4 - Paiement

Le paiement doit être réalisé lors de la commande en ligne par l'Acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Toutes les commandes sont payables en euros (ou en Francs Suisses CHF pour les clients Suisses réglant par carte bancaire), toutes taxes et contributions obligatoires comprises.

Pour régler sa commande, l'Acheteur dispose des modes de règlement suivants : carte bancaire, virement, dans les conditions détaillées ci-dessous.

Les cartes bancaires acceptées sur le Site Internet AWATRONIC sont les suivantes : Carte Bleue, Visa, American Express et Master Card.

Les bons d'achat obtenus dans le cadre du programme de parrainage AWATRONIC sont utilisables uniquement sur le Site Internet AWATRONIC, sans montant minimum d'achat et pendant 1 (un) an à compter de leur émission. Ils sont, sous réserve de leur validité, cumulables pour le règlement d'une même commande.

Les avoirs en ligne sont des avoirs émis exclusivement par AWATRONIC et utilisables par leur bénéficiaire uniquement sur le Site Internet de AWATRONIC. Ils ont une durée de validité d'un an à compter de leur date d'émission et ne sont pas utilisables en magasin.

L'Acheteur garantit à AWATRONIC qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de règlement qu'il aura choisi pour sa commande, lors de l'enregistrement de son bon de commande.

AWATRONIC se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute exécution d'une commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d'exécution, en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par l'Acheteur, en cas d'incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l'utilisation du Site Internet de AWATRONIC.

Des pénalités d'un montant égal au taux d'intérêt légal majoré de cinq points sont applicables de plein droit aux montants impayés à l'issue d'un délai de dix jours suivant la date de règlement ou dès notification du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement. La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement ou de paiement partiel d'une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des présentes.

AWATRONIC se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité et/ou le cas échéant de la carte bancaire (recto uniquement) de l'Acheteur pour tout paiement par carte bancaire ou par chèque bancaire.

Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à votre commande pourront être transmises à tout tiers habilité par la loi ou désigné par AWATRONIC aux seules fins de vérification de l'identification de l'Acheteur de la validité de la commande, du mode de règlement utilisé et de la livraison envisagée.

Afin d'assurer la sécurité du paiement par carte bancaire, l'Acheteur devra transmettre à AWATRONIC le cryptogramme visuel (CVV) figurant au verso de la carte bancaire utilisée par l'Acheteur.

AWATRONIC utilise un outil de paiement sécurisé, dénommé "Hipay". La sécurité du paiement repose sur l'authentification de l'Acheteur, et sur la confidentialité de l'intégralité des données. Pour assurer cette sécurité, Hipay utilise des techniques éprouvées de cryptographie et respecte les différentes réglementations bancaires applicables en France.

Article 5 - Livraison et réception

5.1 Conditions de livraison

5.1.1 Règles générales
Les produits faisant l'objet d'une commande définitive de l'Acheteur dans les conditions décrites à l'article ‎3.3 ci-dessus seront livrés à l'adresse indiquée par l'Acheteur sur le bon de commande.

Par défaut, les factures d'achat sont adressées par courrier électronique à l'adresse e-mail indiquée par l'Acheteur lors de son inscription sur le Site AWATRONIC.

Faute de respecter des conditions contractuelles décrites ci-dessous, aucune réclamation de l'Acheteur ne sera acceptée.

5.1.2 Caractéristiques de la livraison de la Poste
A la livraison, un bordereau de distribution ou un accusé de réception devra être signé par l'Acheteur ou le destinataire des produits commandés. En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire de la commande reçoit un avis de passage, lui permettant de retirer les produits commandés au bureau de Poste le plus proche indiqué dans l'avis de passage, pendant un délai de quinze jours.

L'Acheteur ou le destinataire des produits commandés est invité à vérifier l'état apparent des produits à la livraison.

En présence d'anomalie apparente (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis ou produit endommagé ou cassé, etc.) constatée lors de la livraison en présence du préposé de La Poste, l'Acheteur ou le destinataire des produits commandés est tenu d'appliquer la procédure standard de la Poste, notamment en signalant les dommages ou manquements constatés et en formulant toutes réclamations et réserves et de refuser la livraison en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170).

L'Acheteur ou le destinataire des produits commandés dispose d'un délai de 3 jours francs à compter de la réception de la commande pour notifier au transporteur, par lettre recommandée avec accusé de réception, tout incident relatif à l'état ou au contenu du colis livré. Il est également invité à signaler le problème rencontré à AWATRONIC en appelant le service client de AWATRONIC au 09 70 46 38 30 (tarif local ou grauit pour les utilisateurs Skype).

5.1.3 Caractéristiques de la livraison par GLS
A la livraison, l'Acheteur ou le destinataire des produits commandés est livré par le préposé de la société GLS et signe électroniquement un accusé de réception.

En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage, ce qui lui permet de prendre contact avec le transporteur aux coordonnées indiquées sur l'avis de passage afin de convenir d'un autre jour de livraison.

L'Acheteur ou le destinataire des produits commandés est invité à vérifier l'état apparent des produits à la livraison.

En présence d'anomalie apparente (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis ou produit endommagé ou cassé, etc.), l'Acheteur ou le destinataire des produits commandés dispose d' un délai de 3 jours francs à compter de la réception de la commande pour faire part au transporteur, sur le bon de livraison ou par lettre recommandée avec accusé de réception, de tout incident relatif à l'état ou au contenu du colis livré. Il est également invité à signaler le problème rencontré à AWATRONIC en appelant le service client de AWATRONIC au 09 70 46 38 30 (tarif local ou grauit pour les utilisateurs Skype).

5.2 Délais de livraison

Pour toute commande confirmée du lundi au vendredi (hors jours fériés) avant 15h sur le Site internet de AWATRONIC, la préparation de la commande aura lieu le jour même, dans la limite des stocks disponibles.

Les délais de livraison, suite à validation de votre commande dans les conditions décrites à l'article ‎3.3 ci-dessus, sont les suivants :

- Standard : inférieur ou égal à 3 jours ouvrés
- UPS : inférieur ou égal à 3 jours ouvrés

En cas de dépassement de ces délais excédant 7 jours et non dû à un cas de force majeure, l'Acheteur aura la possibilité d'annuler sa commande par lettre recommandée avec demande d'avis de réception adressée aux coordonnées indiquées dans la rubrique "Nous contacter" du Site Internet de AWATRONIC ou par téléphone au 09 70 46 38 30 (tarif local ou grauit pour les utilisateurs Skype). AWATRONIC procédera alors à une enquête auprès du transporteur concerné préalablement au remboursement des produits commandés non livrés.

L'Acheteur peut exercer cette faculté d'annulation de sa commande pour défaut de livraison dans le délai contractuel, dans un délai maximal de soixante jours ouvrés courant à compter du dépassement du délai maximum indiqué pour la livraison des produits. La totalité des sommes versées par l'Acheteur lui sera alors restituée si l'intégralité de la commande est retournée, sous forme d'avoir ou de remboursement, au choix de l'Acheteur, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle l'Acheteur a exercé son droit à obtenir l'annulation de sa commande.

Article 6 - Droit et délai de rétractation

Conformément à l'article L. 121-20 du Code de la Consommation, l'Acheteur dispose d'un délai de 7 (sept) jours francs à compter du jour de réception de sa commande par lui-même ou par le destinataire de la commande, pour retourner à ses frais l'intégralité de sa commande et obtenir, au choix de l'Acheteur l'échange des produits , ou un avoir ou un remboursement correspondant au montant de sa commande.

Les produits doivent impérativement être retournés à AWATRONIC selon l'une des procédure décrites à l'‎Article 7 - ci-dessous.

Article 7 - Retour des produits

Les produits livrés peuvent être retournés par l'Acheteur à AWATRONIC dans les conditions et selon les instructions détaillées ci-dessous. Les produits doivent impérativement être retournés à AWATRONIC dans un parfait état de revente ou dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice...), dûment scellés.

AWATRONIC accepte le retour par colis ou par courrier de tout article acheté sur le site internet AWATRONIC si celui-ci est retourné à AWATRONIC dans un délai de 3 (trois) mois à compter de la date de réception de sa commande par l'Acheteur.

Les frais de port du colis de retour demeurent à la charge de l'Acheteur, excepté en cas de défaut de conformité des produits livrés par rapport à la commande.

Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursés à l'Acheteur excepté dans les cas visés à l'Article ‎5.2 ci-dessus relatif aux délais de livraison ou à l'‎Article 6 - ci-dessus relatif à l'exercice du droit de rétractation, ou en cas de défaut de conformité des produits livrés par rapport à la commande.

En cas d'échange de produit(s), les frais liés à une nouvelle livraison de produits sont à la charge de l'Acheteur.

Pour retourner un produit, l'Acheteur doit suivre les instructions suivantes :

1. Utiliser l'emballage d'origine pour retourner le (s) produit (s).
2. Envoyer le colis en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante :

AWATRONIC EUROPE

Szent Istvan krt 2

1137 Budapest

Hongrie

AWATRONIC n'accepte pas les colis adressés en port dû. Tout risque lié au retour du produit est à la charge de l'Acheteur.

Article 8 - Réserve de propriété

AWATRONIC conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix intégral, en principal, frais, taxes et contributions obligatoires compris.

Article 9 - Responsabilité

AWATRONIC ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. De même la responsabilité de AWATRONIC au titre des obligations des présentes Conditions Générales de Vente ne saurait être engagée en cas de survenance d'un évènement de force majeure tel que défini par les juridictions française.

Article 10 - Non-validité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 11 - Non-renonciation

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir auprès de l'autre partie d'un manquement à l'une quelconque des obligations visées au sein des présentes conditions générales de vente ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

Article 12 - "Informatique et Libertés"

Les données à caractère personnel collectées par AWATRONIC lors de toute commande de l'Acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande par AWATRONIC et ses prestataires et pourront être utilisées, sous réserve des droits exercés par la personne concernée, afin d'informer celle-ci des produits ou services fournis par AWATRONIC et/ou par ses partenaires commerciaux.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l'Acheteur et le destinataire d'une commande disposent d'un droit d'accéder et de faire rectifier ou supprimer des données les concernant traitées par AWATRONIC, ainsi que du droit de s'opposer au traitement de ces données à des fins de prospection commerciale directe. Par défaut, ces droits s'exercent auprès de AWATRONIC par courrier adressé au Service Clients de AWATRONIC, aux coordonnées indiquées dans la rubrique "Nous Contacter" du Site Internet de AWATRONIC.

En passant commande auprès de AWATRONIC, l'Acheteur peut également être informé des offres de AWATRONIC par e-mail, sauf opposition de sa part. Trois types d'emails peuvent être envoyés
- des newsletters ;
- des emails événementiels ;
- des emails d'offres personnalisées.

Si l'Acheteur ne souhaite plus recevoir ces messages d'information, il peut en faire part à AWATRONIC à tout moment par courrier postal ou par e-mail aux coordonnées indiquées dans la rubrique "Nous Contacter" du Site Internet de AWATRONIC ou via le lien de désabonnement contenu en bas de chacun des emails envoyés par AWATRONIC. En cas de problème rencontré à ce sujet, l'Acheteur peut entrer en contact avec le service client de AWATRONIC.

Par l'intermédiaire de AWATRONIC, l'Acheteur qui a expressément donné son consentement préalable, peut être amené à recevoir par courrier électronique des propositions commerciales portant sur des produits ou services fournis par des partenaires commerciaux de AWATRONIC ou émanant de ces derniers.


Pour tout renseignement, vous pouvez contacter le 09 70 46 38 30 (tarif local ou grauit pour les utilisateurs Skype).